Mentions légales

Propriétaire du site
PAYS DE BROCELIANDE AFFAIRE
1 rue de la Tannerie
35160 Montfort-sur-Meu
Association Loi 1901
Numéro Siret : 923 189 161 00014
Numéro RNA : W353023138

Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Directeur de la publication
M. Médéric Besnard

Responsable de traitement
Equation Web (Médéric BESNARD EI)
9 allée des Calvilles
35310 Bréal-sous-Montfort

Contenu du site
Le code source du colibri (CMS utilisé pour ce site web) est l'exclusive propriété de Equation Web (Médéric BESNARD EI), protégé par le droit d'auteur.
Le code source du design du site web est basé sur un modèle fourni par freehtml5.co, adapté par Equation Web (Médéric BESNARD EI) protégé par le droit d'auteur.
Le reste du contenu de ce site est la propriété de PAYS DE BROCELIANDE AFFAIRE, également protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle est autorisée sous conditions de citation de l'auteur et de ces conditions.
Le contenu de ce site peut être soumis à des erreurs, l'administrateur fera tout son possible pour en limiter le nombre.

Politique de confidentialité

Responsable de traitement
Equation Web (Médéric BESNARD EI)
9 allée des Calvilles
35310 Bréal-sous-Montfort

Données personnelles collectées
  • Lorsque vous envoyez un mail par l'intermédiaire de ce site (par exemple à l'aide d'un formulaire de contact) celui-ci est conservé dans nos bases de données avec : l'adresse mail de l'expéditeur et l'adresse mail du destinataire. Ces données sont conservées afin de vous identifier et de pouvoir vous contacter. Ces données sont conservées jusqu'à la suppression du mail de nos bases de données.
  • Lorsque vous créez un compte utilisateur sur ce site celui-ci est conservé dans nos bases de données avec : votre identifiant, votre adresse mail ainsi que l'appartenance à certains groupes d'utilisateurs. Ces données sont conservées afin de vous identifier, de pouvoir vous contacter et de pouvoir gérer les permissions liées à votre compte. Ces données sont conservées jusqu'à la suppression de votre compte utilisateur.


Destinataires des données
Les données personnelles collectées sur ce site peuvent être utilisées par PAYS DE BROCELIANDE AFFAIRE.

Droits des utilisateurs
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées sur le site. Pour exercer ce droit, veuillez contacter PAYS DE BROCELIANDE AFFAIRE.
Si vous considérez que ce site ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.